Madame-Raleuse.com ne peut que se réjouir de vous annoncer cette décision du Conseil Constitutionnel d’indemniser les squatteurs ! Je vous avais promis une suite, là voici !
La farce du Conseil constitutionnel
Ah, c’est génial ! Le Conseil constitutionnel a décidé de nous offrir une belle comédie ! Vous vous rendez compte ? Les propriétaires de logements squattés pourraient enfin avoir l’honneur de payer les squatteurs en cas de défaut d’entretien ! Quelle belle époque, n’est-ce pas ? (source : Capital)
Voyez-vous, on vit vraiment dans un monde merveilleux où les squatteurs vont maintenant pouvoir se sentir en sécurité chez eux, en sachant que leur bienfaiteur, le propriétaire, prendra bien soin de couvrir leurs arrières en cas d’accident. Quelle délicieuse ironie ! Ils n’auront plus à se soucier des conséquences de leurs actes, puisque tout est maintenant de la faute du propriétaire malchanceux.
Et ce n’est pas tout, mes amis ! En prime, cette mesure vient rappeler aux propriétaires l’article 1244 du Code civil, “le propriétaire d’un bâtiment est responsable du dommage causé par sa ruine, lorsqu’elle est arrivée par une suite du défaut d’entretien ou par le vice de sa construction”, comme s’ils en avaient besoin ! Parce que oui, il est essentiel que tout le monde soit bien au courant que les propriétaires sont toujours coupables, même quand ils ne le sont pas. Bravo, Conseil constitutionnel, pour cette belle leçon de morale !
La responsabilité du propriétaire, une évidence…
Et vous savez quoi ? J’adore comment on appelle ces gens-là, les « Sages ». Franchement, avec des décisions aussi éclairées, on devrait les appeler les « Génies » ! C’est sûr qu’aujourd’hui, tous les propriétaires de France sont en train de sauter de joie en pensant à l’argent qu’ils vont pouvoir donner aux squatteurs. Quelle bénédiction !
Enfin, merci au Conseil constitutionnel d’avoir tout simplifié pour nous. Dorénavant, si un squatteur se fait mal en tombant dans un bâtiment qu’il occupe illégalement, on sait exactement qui blâmer : le propriétaire, bien sûr ! C’est tellement plus facile comme ça, vous ne trouvez pas ?
Précisons quand même que le Conseil constitutionnel s’est défendu en précisant que, hélas, les squatteurs ne peuvent pas poursuivre les propriétaires pour mauvais entretien du bien squatté. Ils doivent simplement se contenter de l’article 1244 du Code civil qui met la responsabilité sur le propriétaire en cas de ruine due à un défaut d’entretien ou un vice de construction. À vous de lire entre les lignes !
Allez, trêve de sarcasme, on ne peut qu’espérer que le bon sens prévaudra et que des solutions plus équilibrées seront trouvées pour régler ces situations complexes. En attendant, chapeau bas au Conseil constitutionnel pour cette petite perle d’humour dans notre quotidien !
Exprimez-vous !
Et vous, qu’en pensez-vous de cette décision du Conseil constitutionnel sur la responsabilité des propriétaires de logements squattés ? Pensez-vous comme moi, que cela crée une situation absurde et scandaleuse ? Devenons tous squatteurs, la France nous protégera ! 🤣Partagez votre point de vue en commentaire !
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